Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site est édité par :


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l’association Des Terres Minées, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’association.

Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sur le site (formulaires de contact, inscription à une newsletter, etc.) sont destinées exclusivement à l’usage de l’association Des Terres Minées.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse : [email de contact].

Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut à tout moment refuser leur utilisation en modifiant les paramètres de son navigateur.

Responsabilité

L’association Des Terres Minées s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou d’un défaut de mise à jour.

Questions fréquentes


Si la taille ou le modèle ne vous convient pas, vous pouvez échanger votre article dans un délai de 14 jours après réception, à condition qu’il soit dans son état d’origine (non porté, non lavé, avec étiquette).

Merci de nous contacter par email à dtm.brand.shop@gmail.com pour organiser l’échange.